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    Propriétaire du site : 

    Fonds de dotation Ess'aimer 

    Contact : contact@fdd-ess-aimer.fr

    Tél : 06 14 53 98 24

    Adresse : 8 villa Domas - 92160 Antony

     

    Directeur de la publication : 

    Véronique Lucas – contact@fdd-ess-aimer.fr

     

    Hébergeur : 

     

    Délégué à la protection des données : 

    Véronique Lucas – contact@fdd-ess-aimer.fr

     

    2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

    Fonds de dotation Ess'aimer est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

     

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    Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

     

    3 – Limitations de responsabilité.

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